de:Freihandelsabkommen
en:Free Trade Agreement of 2516
fr:Accord de Libre-échange

Au Sommet d'Hoï-Cho en 2516, quatre grands homins (Yrkanis, Dexton, Mabreka et Wyler) signent un Accord de Libre-échange ( ALE en abrégé) pour permettre la libre circulation des marchandises sur tous les territoires homins.

Sommaire

Contexte du Traité

Dans le mois de Mystia du second cycle de l’année de Jena 2516 (Voir temps), une réunion fut organisée pour lancer un Accord de Libre Échange (ALE).

L’objectif de cet ALE était de permettre, en supprimant les barrières raciales et territoriales à travers les Nouvelles Terres, de créer une synergie à travers l’Hominité pour permettre aux quatre civilisations de continuer à croître. L’ALE prouva alors qu’il était une base solide pour la prospérité future, tout comme pour le rapprochement interracial.

L’accord autorise les marchands et les artisans de chaque nation à travailler sans contraintes à l’échelle internationale, indépendamment de toute considération religieuse ou nationaliste.

L’ALE fut signé à Hoi-Cho et marqua un tournant dans l’histoire Zoraï, car il allait à l’encontre des préceptes protectionnistes historiques de ce peuple. L’ALE entra en application le 1er Winderly du 3ème cycle de 2516.

Texte du Traité

Preambule

La Commission de Libre Échange, constituée de représentants des quatre races constituant l’hominité,

Désireuse de promouvoir les échanges internationaux et les relations interraciales,

Reconnaissant la nécessité de liens d’amitié forts entre les nations homines,

Croyant en la nécessité d’un marché compétitif pour amener améliorations, croissance et innovation,

Croyant que la juste compétition commerciale améliore la qualité de vie,

Désireuse d’accroitre le développement de l’Hominité face à l’adversité de la nature,

Reconnaissant la nécessité d’établir un réseau sûr de routes à travers les continents,

Reconnaissant la nécessité d’établir un système de prix standardisé pour permettre aux Homins de comparer les objets,

Considérant le besoin d’échange des techniques pour accroitre les chance de succès de l’Hominité,

Est arrivée à un accord sur les points suivants :

Article 1 : Établissement de la zone de libre échange

Les parties affirment leur droit égal à la vente et à l’achat à travers les nouveaux territoires du Désert, des Lacs, de la Forêt et de la Jungle.

Les marchands doivent respecter les lois des pays où ils se trouvent.

Les parties doivent s’assurer que les mesures nécessaires soient prises pour assurer le maintien de la sécurité des routes commerciales, afin d’assurer des trajets sûrs.

Article 2 : Fixer les taux

Article 3 : Des origines des produits

Article 4 : Douanes

Article 5 : La commission

La Commission de Libre Échange est mise en place pour surveiller la bonne exécution de l’ALE. Cette Commission est dirigée par deux membres de chaque race issus des guildes suivantes : Prêteurs (Zoraïs), Colporteurs (Trykers), Marchands Libres (Matis), Pisteurs Ardents (Fyros)

La présidence tournera chaque cycle atysien, le premier jour de Winderly, la première présidence étant tenue par les Zoraïs.

La commission devra :

-–—o§O§o—–-


Portail des Chroniques d'Atys Portail des Chroniques d'Atys2485 - 2525
Récupérée de « https://fr.wiki.ryzom.com/w/index.php?title=Accord_de_Libre-échange&oldid=27638 »