Accord de Libre-échange

De EncyclopAtys

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Au Sommet d'Hoï-Cho en 2516, quatre grands homins (Yrkanis, Dexton, Mabreka et Wyler) signent un Accord de Libre-échange pour permettre la libre circulation des marchandises sur tous les territoires homins.

Texte du Traité (il en manque un peu ;) )

Article 4.1 : Aucun membre signataire de l'Accord de Libre-échange ne pourra augmenter les taxes indépendamment des autres, ni imposer de droits de douane aux biens passant dans ou en dehors de la zone de libre échange.