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Version du 24 mai 2012 à 08:26

Préambule^[1]

Le pouvoir, du point de vue de la religion kamique, n'est pas issu de la position des classes ou de la domination d'un individu ou d´un groupe. C'est au contraire une cristallisation de l'idéal politique d'un peuple de même religion et de même mentalité qui s'organise pour que, dans le processus de l'évolution intellectuelle et idéologique, il dirige sa voie vers l'objectif final (l'Illumination Kamique). Le peuple zoraï, dans le courant de son évolution, s´est débarrassé des poussières et des impuretés et s'est purifié des infiltrations de la mentalité étrangère (karavanière), en revenant aux positions intellectuelles et à la vision atysienne traditionnelle du kamisme ; et actuellement, il édifie à partir des révélations de Hoï-Cho, sa société exemplaire. Sur un tel fondement, la mission de la Théocratie zoraï consiste à édifier le terrain des croyances du mouvement et à créer les conditions dans lesquelles l'Homin devra être éduqué avec de hautes valeurs kamiques universelles.

Dans la création des organes et des institutions politiques qui sont elles-mêmes le fondement de l'organisation de la société sur la base des préceptes religieux, des personnes qualifiées seront chargées de gouverner et d'administrer le pays et le vote des lois, qui est l'expression des critères de la gestion sociale, suit son cours dans l'axe des Commandements de Ma-Duk et des traditions kamiques. Par conséquent, cette observation précise et sérieuse de la part des kamistes justes, vertueux et engagés (Conseil des Gardiens) est une prescription inévitable et nécessaire ; et, en gouvernant l'objectif est de développer l'Etre dans un mouvement vers l'âge d'or kamique, afin que le terrain soit préparé pour la révélation et l'épanouissement des capacités dans l'intention de faire apparaître les dimensions de l'Homin ; cela ne peut être réalisé autrement que par la participation active et générale de l'ensemble des composants de la communauté, dans le processus d'évolution de la société.

En considération de cet objectif, la Constitution zoraï prépare le terrain d'une telle participation à tous les échelons des prises de décisions politiques et déterminantes pour l'avenir, pour tous les individus de la société afin que dans la voie de l'évolution de l'Homin, chaque individu participe et soit responsable du progrès, de l'élévation et de la direction. Sur le fondement de l'autorité du Commandement de Ma-Duk et de l'Espoir des Kamis (le Grand Sage, le Grand Masque), la Constitution prépare le terrain pour l'instauration d'une direction théologique réunissant toutes les qualités requises pour être reconnu en qualité de Guide par le peuple, afin qu'il soit le garant du respect par les différentes organisations, et des devoirs kamiques traditionnels.

Dans l'organisation et l'équipement des forces défensives des terres zoraïes, l'attention se porte sur la foi et l'idéologie de façon à ce qu'elles soient le fondement et la règle. Pour cette raison, l'armée de la Théocratie kamique et la guilde de Cho sont organisées en conformité avec cet objectif et seront chargés, non seulement de la sauvegarde et de la protection des frontières, mais également du fardeau de la mission idéologique, c'est-à-dire de répandre la parole de Ma-Duk sur l'Ecorce.

De la théocratie

Premier Principe : la forme du Gouvernement

Le gouvernement des zoraïs est une Théocratie que le peuple zoraï, sur la base de sa foi séculaire dans le règne du droit et de la justice des Révélations de Ma-Duk, a adopté en deux mille cinq cent six sous l'égide du Grand Sage Mabreka "Cho" Cheng-Ho, disciple de l'Espoir des Kamis, Hoï-Cho, qui rencontra Ma-Duk en deux mille quatre cent quatre-vingt trois.

Second Principe : Principes fondamentaux

La Théocratie zoraï est un système basé sur la foi en :

1. Un Kami suprême unique (Ma-Duk), l'exclusivité de sa souveraineté, son pouvoir exclusif de légiférer et la nécessité de se soumettre à ses Révélations.

2. La Révélation de Ma-Duk à Hoï-Cho et son rôle fondamental dans l'énonciation des Lois.

3. La Résurrection et son rôle constructif dans la marche évolutive de l'homin vers l'âge Kami.

4. La Justice de Ma-Duk dans la Création et dans ses Révélations.

5. L'Espoir des Kamis (le Grand Sage), sa direction permanente et son rôle fondamental dans la poursuite de la propagation de la Parole de Ma-Duk.

Troisième Principe : Objectifs assignés à la Théocratie zoraï

La Théocratie est tenue, pour atteindre les objectifs précités dans le deuxième Principe, de mettre en oeuvre tous les moyens à sa disposition pour les tâches ci-dessous :

1. Instaurer un climat propice au développement des vertus basées sur la foi, la probité et la lutte contre toute manifestation du vice et de la perversion (principalement la Goo, le Feu, les Mages Noirs - utilisant la goo).

2. Elever le niveau des connaissances générales dans tous les domaines, par une utilisation correcte des moyens de communication à sa disposition.

3. Assurer l'enseignement gratuit pour tous, à tous les niveaux, jusqu'à la Cérémonie du Masque.

4. Renforcer l'esprit de recherche et d'innovation dans tous les domaines magiques, culturels et kamiques par le biais de la création de centres de méditation, de pôles de recherche (Avant-Postes) et l'encouragement des chercheurs.

5. Le rejet total du colonialisme extra-atysien (Karavan) et faire obstacle à toute influence étrangère (propagation du Culte de Jena).

6. Assurer les libertés politiques et sociales dans les limites de la Loi.

7. La participation de l'ensemble de la population dans la détermination de son destin politique, économique, social et culturel (assemblées des Cercles Consultatifs Kamiques ouvertes).

8. Instituer un système administratif cohérent et supprimer les institutions qui ne sont pas indispensables.

9. Le renforcement du potentiel de la défense nationale par le biais d'une armée régulière pour préserver l'indépendance et l'intégrité des terres zoraïes et le système kamique du pays.

10. Fonder une économie saine et équitable en conformité avec les préceptes kamique, dans le respect de l'Ecorce, en vue d´assurer le bien-être des zoraïs et la pérennité d'Atys ; d´éliminer la misère et d'écarter toute sorte de privations dans les domaines de l´alimentation, du logement, de l'emploi et de l'hygiène.

11. Assurer à tous égards les droits des individus, homins et homines et instaurer une sécurité judiciaire équitable pour tous ainsi que l'égalité de tous devant la Loi.

12. Le développement et la consolidation de la fraternité kamique et de la coopération parmi tous.

13. L´élaboration de la politique étrangère du pays sur la base des critères kamiques, l'engagement fraternel envers tous les kamistes et le soutien sans réserve des homins dans le besoin.

Quatrième Principe : Principes kamiques

L'ensemble des Lois, règlements, accords, traités, pactes, et tout autre, doit être basé sur les Principes kamiques. Ce principe prime sur le caractère général et absolu de tous les principes de la Constitution et des autres Lois et règlements, l'appréciation de cette prescription incombe au Conseil des Gardiens (issus de la Compagnie de l'Arbre Eternel).

Cinquième Principe : Rôle du Grand Sage

Dans la Théocratie zoraïe, pendant l'absence du plus Sage parmi les Sages (Cho, premier homin à avoir rencontré Ma-Duk ; les zoraïs attendent sa résurrection sous une forme kamique supérieure, puisqu'il a bien-entendu atteint l'âge kami), que Ma-Duk hâte sa réapparition, la direction des Révélations de Ma-Duk et des kamistes est à la charge d'un Sage religieux (Grand Sage) juste, vertueux, au fait de l'époque, courageux, gestionnaire et habile, qui en assume la charge conformément au Principe Cinquante-deuxième.

Sixième Principe : Principe de la vie en communauté

Dans la Théocratie zoraïe, conduire les autres à faire le Bien et empêcher les mauvaises actions est un devoir général et réciproque des individus les uns envers les autres, du gouvernement envers le peuple et du peuple envers le gouvernement. Ses conditions, ses limites et sa nature sont déterminées par la Loi. Les frères et soeurs zoraïs sont alliés les uns des autres. Ils commandent le bien et interdisent le mal.

Principe : Principe d'indépendance

Dans la Théocratie zoraïe, la liberté, l'indépendance, l'unité et l'intégrité des terres zoraïes sont inséparables les uns des autres et leur maintien est du devoir du gouvernement et de toute la nation. Aucun individu, groupe, ou autorité n´a le droit, au nom de la liberté, de porter la moindre atteinte à l'indépendance politique, culturelle, économique, militaire et à l'intégrité territoriale des terres zoraïes, et aucune autorité n'a le droit, au nom du maintien de l'indépendance et de l'intégrité territoriale, d'abolir les libertés légitimes, même en promulguant des Lois et des règlements.

Principe : Principe de la famille comme unité de base de la Société zoraïe

Dès lors que la famille est l'unité de base de la société kamiste, tous les Lois et règlements ainsi que les planifications la concernant, doivent être élaborés en vue de faciliter l'organisation de la famille, de veiller à sa pureté et à l'affermissement des liens familiaux, sur la base du droit et de la morale kamiques.

Neuvième Principe : Principe de l'Unité de la religion Kami

Selon la Première Parole : "Je suis Ma-Duk, le créateur qui a donné vie à Atys. Je ne forme qu'un avec les Kamis qui font partie de moi. Vous devez donc les adorer comme vous adorerez votre géniteur", tous les kamistes forment une seule communauté louant Ma-Duk comme Kami suprême et lui seulement, et la Théocratie zoraïe est tenu de fixer sa politique générale sur la base de l'alliance et de l'union des nations kamistes, et de déployer d'autres efforts afin de réaliser l'unité politique, économique et culturelle du monde kamiste.

Dixième Principe : Kamisme, religion officielle

La religion officielle des zoraïs est le kamisme avec Ma-Duk en Kami Suprême ; les autres confessions kamistes, plaçant par exemple Jena comme Kami Suprême, sont entièrement respectées, et les adeptes de ces confessions sont libres d´accomplir leurs rites confessionnels conformément à leurs coutumes ; leur éducation et leur instruction religieuses ainsi que leur statut personnel (mariage, divorce...) sont officiellement reconnus. Dans chaque région où les adeptes de chacune de ces confessions seraient majoritaires, les règlements locaux seront, dans les limites des compétences des Conseils, conformes à cette confession, tout en préservant les droits des adeptes des autres confessions.

Onzième Principe : Minorités religieuses reconnues

Les karavaniers et trytonistes sont reconnus comme les seules minorités religieuses qui, dans les limites de la Loi (pas de propagation de leur parole, ce qui serait considéré comme une atteinte à la stabilité de la Théocratie, pas de constructions, pas de signes ostensibles de leur religion, pas d'avant poste bien sûr, pas de cérémonies publiques, pas de mariages notamment, etc.), sont libres d'accomplir leurs rites religieux (chez eux, dans leur maison, pas dans la rue).

Douzième Principe : Droits des non-kamistes

La Théocratie zoraïe et les kamistes ont le devoir d'agir envers les personnes non kamistes, avec une bonne conduite et avec justice et équité, de respecter leurs droits en tant qu'homins (cf. Droits de l'Homin). Ce principe est valable à l'égard de ceux qui ne complotent et n'agissent pas contre le Kamisme et la Théocratie (sinon ils perdent leurs droits et doivent être tués).

Rêgles nationales

Treizième Principe : Egalité des homins devant la Loi

Tout citoyen zoraï, quels que soient son ethnie ou son groupe, jouit de droits égaux ; la couleur, la race, la langue etc. ne seront pas une cause de privilège.

Quatorzième Principe : Egalité des sexes devant la Loi

Tous les citoyens zoraïs, homins et homines, sont sous la protection de la Loi et jouissent de tous les droits homins, politiques, économiques, sociaux et culturels, dans le respect des préceptes kamiques.

Quinzième Principe : Droits fondammentaux des homins

La dignité, la vie, les biens, les droits, le domicile et la profession des personnes sont inviolables, sauf dans les cas autorisés par la Loi.

Seizième Principe : Liberté d'opinion

Le délit d'opinion est proscrit et nul ne peut faire l'objet de blâme et d'admonestation en raison de ses opinions (le fait d'exprimer son opinion au marché de Zora est autre chose par contre ;) cf. principe suivant).

Dix-septième Principe : Liberté d'expression

La liberté d'expression s'applique aux dires des homins sur les terres zoraïes et aux publications, sauf si elles portent atteinte aux principes kamiques ou à l'ordre public.

Dix-huitième Principe : Droit aux réunions

L'organisation de réunions et de manifestations, sans port d'arme, est libre à condition de ne pas troubler les fondements du kamisme (les soirées philosophiques : pas de souci. Une réunion karavanière : non).

Dix-neuvième Principe : De l'éducation

La Théocratie est tenue de fournir les moyens pour l'éducation gratuite de tous les citoyens jusqu'à la Cérémonie du Masque, et de développer gratuitement les moyens pour l'enseignement supérieur (botanique, magnétisme, écriture, magie...), afin de permettre l'autosuffisance du pays.

Vingtième Principe : Arrestation

En cas d´arrestation, les chefs d'inculpation et leurs motifs doivent être immédiatement notifiés par écrit et expliqués à l'inculpé ; le dossier préliminaire doit être adressé aux autorités compétentes, et les mesures préparatoires du procès devant être prises dans les plus brefs délais.

Vingt-et-unième Principe : Nationalité pour les zoraïs

La nationalité zoraï est un droit incontestable pour tout zoraï. Aucun zoraï ne peut être déchu de sa nationalité par le gouvernement, sauf à sa demande, en cas d'infractions graves ou répétées à la Loi zoraïe, ou en cas d'acquisition de la nationalité d'un autre pays.

Vingt-deuxième Principe : Accession des étrangers à la nationalité zoraïe

Les étrangers peuvent acquérir la nationalité zoraïe. La déchéance de la nationalité de ces personnes est possible, dans les mêmes cas que précités dans le Vingt-et-unième Principe. Commerce

Vingt-troisième Principe : Propriétés de la Théocratie

Les biens et richesses publiques tels que les terres incultes ou abandonnées, les avant-postes tombés en désuétude, les lacs, les cours d'eau et les autres eaux publiques, les collines, les vallées, les forêts, les déserts, les bois naturels, les marécages non délimités, les grottes, les successions sans héritiers, les biens vacants et les biens publics qui ont été repris aux usurpateurs (avant poste repris à des karavaniers), sont à la disposition de la Théocratie afin qu'elle en use dans l'intérêt général.

Vingt-quatrième Principe : Liberté de commerce

Toute personne est propriétaire du produit de son commerce et son travail licites, et nul ne peut, de par ses droits sur son commerce et son travail, priver un homin de la possibilité de commercer et de travailler.

Vingt-cinquième Principe : Possessions homines

La propriété privée qui est acquise de manière licite, est respectée.

Vingt-sixième Principe : Exploitation des ressources naturelles

Il ne doit pas y avoir de discrimination dans l'exploitation des ressources naturelles, mais il est formellement interdit de surexploiter l'Ecorce et d'abuser de la tolérance des Kamis.

Vingt-septième Principe : Confiscation

La Théocratie est tenue de saisir les richesses corrompues par la Goo, ou provenant de de vols, malversations, de biens publics, de la création de lieux de dépravation et autres cas illicites, et de les restituer à leurs propriétaires légitimes si cela est possible (vols, malversations). Dans le cas où ils ne seraient pas connus, les biens reviennent à la Théocratie.

Vingt-huitième Principe : Protection de l'environnement

Dans la Théocratie zoraïe, la protection de l'environnement, dans lequel la génération actuelle et les générations futures doivent vivre, est considérée comme un devoir public. De ce fait, les activités qui entraîneraient la pollution de l'environnement (construction d'un trépan, travail sur la Goo, etc.) ou sa destruction de manière irréparable, sont interdites.

Souveraineté de la Nation

Vingt-huitième Principe : Souveraineté divine

La souveraineté absolue sur Atys et sur les Homins est celle de Ma-Duk et c'est Lui qui a rendu l'homin maître de son destin. Nul ne peut priver l'homin de ce droit divin ou le mettre au service des intérêts d'un individu ou d'un groupe particulier, et la Nation exerce ce droit accordé par Ma-Duk, par les moyens énoncés dans les principes suivants.

Vingt-neuvième Principe : Séparation des pouvoirs

Les pouvoirs souverains dans la Théocratie zoraïe consistent en : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire, qui sont exercés sous le contrôle du Grand Sage, héritier de l'Espoir des Kamis et Guide de la Communauté, conformément aux principes suivants de la présente loi constitutionnelle. Ces pouvoirs sont indépendants les uns des autres.

Trentième Principe : Pouvoir législatif

Le pouvoir législatif est exercé par les Cercles Consultatifs Kamiques, qui est composée de quatre-vingt représentants élus du peuple parmi tous les citoyens zoraïs, et ses décisions sont communiquées, pour être appliquées, aux pouvoirs exécutif et judiciaire, après avoir suivi les étapes décrites dans les principes suivants.

Trentième-et-unième Principe : Vote du Peuple

Pour les problèmes économiques, politiques, sociaux et culturels très importants, le pouvoir législatif peut être exercée par voie référendaire et par le recours direct au vote populaire. La demande de recours au suffrage universel doit être approuvée par les deux tiers (54/80) des Cercles Consultatifs Kamiques.

Trentième Principe : Pouvoir exécutif

Le pouvoir exécutif est exercé par le Guide de la Communauté, le Grand Sage élu à vie par le Conseil des Sages. Il s'appuie sur le Conseil des Sages à titre consultatif dans ses décisions.

Trentième Principe : Pouvoir judiciaire

Le pouvoir judiciaire est exercé par le Conseil des Gardiens formé de huit zoraïs (comme les révélations de Ma-Duk). Il veille au règlement des litiges, à la protection des droits publics, au développement, à l'application de la justice et au respect des Révélations de Ma-Duk.

Pouvoir législatif

Trente-et-unième Principe : Élection

Les Cercles Consultatifs Kamiques sont composés de représentants de la Nation qui sont élus de manière directe et par vote secret.

Trente-deuxième Principe : Durée de la mandature

La durée de la législature des Cercles Consultatifs Kamiques est de trente-deux cycles (8 ans). Les élections de chaque législature doivent être organisées avant le terme de la précédente législature, de manière à ce que la Théocratie ne soit à aucun moment prise au dépourvu. Les quatre-vingt premiers forment les Cercles Consultatifs Kamiques. Les suivants peuvent exceptionnellement obtenir un siège pendant les huit années, si l'un des quatre-vingt premiers membres vient à être rappelé à Ma-Duk.

Trente-troisième Principe : Représentants religieux

Il ne peut y avoir plus d'un candidat karavanier et plus d'un candidat trytoniste aux élections pour les Cercles Consultatifs Kamiques. Tous les autres doivent bénéficier des faveurs de Ma-Duk.

Trente-quatrième Principe : Quorum

Après le déroulement des élections, les séances des Conseils Consultatifs Kamiques sont officielles en présence de deux tiers de l'ensemble des représentants (54/80). L'accord des deux tiers des représentants présents est nécessaire pour l´approbation d'une nouvelle loi.

Trente-cinquième Principe : Suspension des élections en cas de guerre

En temps de guerre et d'occupation militaire du pays, sur proposition du Grand Sage, la ratification des trois quarts de l'ensemble des représentants des Conseils Consultatifs Kamiques, et l'approbation du Conseil des Gardiens, les élections dans les endroits occupés ou dans tout le pays seront suspendues pour une période déterminée, et en cas de non formation de nouveaux Cercles Consultatifs Kamiques, les anciens poursuivront leur activité de la même manière.

Trente-sixième Principe : Participation des Sages aux Conseils Consultatifs Kamiques

Le Grand Sage et tous les sages ont le droit de participer, collectivement ou individuellement, aux séances des Conseils Consultatifs Kamiques, et peuvent être accompagnés de leurs conseillers ; au cas où les représentants le jugent nécessaire, les sages sont tenus à être présents, et chaque fois qu'ils le demandent leurs déclarations seront entendues.

Trente-septième Principe : Compétences des Cercles Consultatifs Kamiques

Les Cercles Consultatifs Kamiques peuvent légiférer sur toutes les questions.

Trente-huitième Principe : Limites de la compétence des Cercles Consultatifs Kamiques

Les Cercles Consultatifs Kamiques ne peuvent établir des lois qui seraient contraires aux principes et commandements de la religion officielle du pays ou à la Loi Constitutionnelle. Ce fait doit être apprécié par le Conseil des Gardiens, selon les modalités prévues au principe cinquante-et-unième.

Trente-neuvième Principe : Initiative des lois

Les projets de loi sont soumis aux Cercles Consultatifs Kamiques après approbation du Conseil des Sages ; les propositions de loi émanant d'au moins huit représentants peuvent être inscrites au rôle des Cercles Consultatifs Kamiques.

Quarantième Principe : Traités

Les traités, conventions, contrats et accords internationaux doivent être ratifiés par les Cercles Consultatifs Kamiques.

Quarante-et-unième Principe : Lois touchant à l'intégrité du territoire

Toute modification dans le tracé des frontières est interdite, sauf rectifications mineures en préservant les intérêts du pays, à condition qu'elles ne soient pas unilatérales, qu'elles ne portent pas atteinte à l'indépendance et à l'intégrité territoriale du pays, et qu'elles soient approuvées par quatre cinquième de l'ensemble des représentants aux Cercles Consultatifs Kamiques.

Quarante-deuxième Principe : Lois martiales

L'instauration de l´état de siège est interdite. En temps de guerre et dans des circonstances exceptionnelles similaires, le Conseil des Sages avec le Grand Sage ont le droit, avec l'approbation des Cercles Consultatifs Kamiques, d'instaurer provisoirement les restrictions nécessaires, mais, dans tous les cas, leur durée ne peut être supérieure à un cycle ; et au cas où la nécessité demeure, le gouvernement est tenu de requérir à nouveau l'autorisation des Cercles Consultatifs Kamiques.

Quarante-troisième Principe : Patrimoine national

Les bâtiments et les biens publics qui font partie du patrimoine national sont inaliénables, sauf avec l'approbation des Cercles Consultatifs Kamiques, et ce, à condition qu'il ne s'agisse pas d'une oeuvre unique.

Quarante-quatrième Principe : Responsabilité des membres des Cercles Consultatifs Kamiques

Chaque représentant est responsable devant la Nation toute entière et a le droit d'exprimer son opinion sur tous les problèmes internes et externes du pays.

Quarante-cinquième Principe : Délégation du pouvoir législatif

La qualité de représentant est attachée à la personne et ne peut être transmise à autrui. Les Cercles Consultatifs Kamiques ne peuvent déléguer leur pouvoir de légiférer à un individu ou à un groupe, mais, en cas de nécessité, ils peuvent confier l'élaboration de certaines lois, dans le respect du principe trente-huitième, à des commissions internes ; dans ce cas, ces lois sont appliquées à titre expérimental pour une durée déterminée par les Cercles Consultatifs Kamiques et leur approbation définitive incombera aux Cercles Consultatifs Kamiques. De même, les Cercles Consultatifs Kamiques peuvent déléguer aux commissions concernées l'approbation définitive des statuts des organisations, guildes et établissements publics ou dépendant de l'Etat, dans le respect du principe trente-huitième, ou accorder au Gouvernement l'autorisation de les ratifier. Dans ce cas, les décisions du Gouvernement ne doivent pas être en contradiction avec les principes et les commandements de la religion officielle du pays ou avec la Loi Constitutionnelle ; l'appréciation de ce fait, tel que prévu dans le principe trente-huitième, incombe au Conseil des Gardiens. De plus, les décisions du Gouvernement ne doivent pas être contraires aux lois et à la réglementation du pays et doivent être communiquées, pour examen et l'annonce de leur non-contrariété avec la réglementation susvisée, aux Cercles Consultatifs Kamiques lors de leur notification aux fins d'exécution.

Quarante-sixième Principe : Indépendance des représentants

Pour exercer leur mandat, les représentants aux Cercles Consultatifs Kamiques sont entièrement libres dans l'expression de leurs opinions et de leur vote. Ils ne peuvent être poursuivis ou arrêtés en raison des opinions qu'ils ont exprimées aux Cercles Consultatifs Kamiques ou des votes émis dans l'exercice de leurs fonctions de représentant.

Quarante-septième Principe : Questions au Conseil des Sages

Lorsque, dans chaque cas, une question est posée par un quart au moins de l´ensemble des représentants des Cercles Consultatifs Kamiques au Grand Sage ou par chacun des Représentants au Sage responsable, au sujet de l'une de leurs attributions, le Grand Sage ou le Sage sont tenus d'être présents aux Cercles Consultatifs Kamiques et de répondre à la question, et cette réponse ne doit pas être retardée plus d'un cycle, sauf en cas d'empêchement justifié soumis à l'appréciation des Cercles Consultatifs Kamiques.

Quarante-septième Principe : Interpellation du Conseil des Gardiens

En cas de profond désaccord entre les Cercles Consultatifs Kamiques et l'un des Sages ou le Grand Sage, un vote peut avoir lieu. Si les trois quart des Cercles Consultatifs Kamiques n'accordent plus leur confiance au gouvernement, le Conseil des Gardiens peut être saisi et assister aux discussions qui auront lieu entre le gouvernement et les Cercles Consultatifs Kamiques. C'est à eux qu'incombe alors la charge de résoudre le conflit par les moyens mis à leur disposition.

Quarante-huitième Principe : Soumission de tous les actes au Conseil des Gardiens

Les lois votées par les Cercles Consultatifs Kamiques n'ont pas valeur légale sans l'existence du Conseil des Gardiens.

Quarante-neuvième Principe : Vérification de la conformité des lois aux valeurs kamiques

Tous les textes votés par les Cercles Consultatifs Kamiques doivent être transmis au Conseil des Gardiens. Le Conseil des Gardiens est tenu, dans un délai maximum d'un cycle à compter de la date de réception, de les examiner du point de vue de leur conformité avec les principes kamiques et de la Loi Constitutionnelle, et au cas où il les estimerait contraires, de les renvoyer aux Cercles Consultatifs Kamiques pour révision. Autrement, le texte voté est applicable.

Cinquantième Principe : Prolongation du délai de vérification

Dans le cas où le Conseil des Gardiens estime insuffisant le délai d'un cycle pour examiner et émettre un avis définitif, il peut demander aux Cercles Consultatifs Kamiques la prolongation du délai, au maximum pour un cycle supplémentaire, en indiquant le motif.

Cinquante-et-unième Principe : Surveillance du Conseil des Gardiens

La non contrariété des textes votés par les Cercles Consultatifs Kamiques avec les commandements de Ma-Duk et leur concordance avec la Loi Constitutionnelle doit être appréciée par le Conseil des Gardiens.

Pouvoir exécutif

Cinquante-deuxième Principe : Le Grand Sage

Après l'estimable autorité religieuse de l'Espoir des Kamis, le fondateur de la Théocratie zoraïe, son éminence le Grand Cho, qu'il baigne à jamais dans la félicité de Ma-Duk, qui a été reconnu et accepté par une majorité absolue du peuple comme référence religieuse et Guide, la désignation à vie du Guide et Grand Sage zoraï est à la charge des Sages élus par le peuple. Le Grand Sage détient la plus haute fonction officielle du pays. Il est responsable de l'application de la Constitution et des Lois, et assume la direction du pouvoir exécutif.

Cinquante-troisième Principe : Qualités du Grand Sage

Le Grand Sage doit être élu parmi les dignitaires religieux et politiques remplissant les conditions suivantes : D'origine zoraïe, de nationalité zoraïe, administrateur et avisé, pourvu de bons antécédents, digne de confiance (rep. zoraïe : 100), vertueux, pieux (rep. kami : 100) et attaché aux fondements de la Théocratie zoraïe et à la religion officielle du pays. Il doit en outre prédisposer des qualités naturelles suivantes :

1. Connaissances nécessaire pour se prononcer sur les différents chapitres de la loi kamique.
2. Equité et vertu nécessaires pour guider le peuple de kamiste.
3. Clairvoyance politique et sociale, discernement, témérité, capacité d'administration et un pouvoir suffisant pour la Direction.

En cas de pluralité de personnes remplissant les conditions ci-dessus, la personne qui posséderait les connaissances religieuses et politiques les plus approfondies aura la préférence.

Cinquante-quatrième Principe : Élections à la majorité

Le Grand Sage est élu à la majorité absolue des voix des votants ; mais au cas où au premier tour, aucun des candidats n'obtient une telle majorité, il est procédé à un second tour le quinteth de la semaine suivante. Seuls participent au second tour, les deux candidats qui ont obtenu le plus de voix lors du premier tour ; mais si certains des candidats ayant obtenu le plus de voix renoncent à participer aux élections, deux personnes, parmi les autres candidats qui auraient obtenus plus de voix que d'autres lors du premier tour, se présenteront au deuxième tour.

Cinquante-cinquième Principe : Attributions du Grand Sage

Les attributions et les pouvoirs du Grand Sage :

1. Détermination de la politique générale de la Théocratie zoraïe après consultation du Conseil des Gardiens.
2. Superviser la bonne exécution de la politique générale du régime.
3. Décréter un référendum.
4. Commandement suprême des forces armées.
5. Déclaration de guerre et proclamation de paix, et mobilisation des forces.
6. Nomination, révocation et acceptation de démission :
   1. du chef des armées zoraïes.
   2. du dirigeant de la guilde de Cho.
   3. des commandants en chef des forces militaires et des forces de l'ordre.
7. Règlement des différends et coordination des relations entre les trois pouvoirs.
8. Traiter les problèmes difficiles du système qui ne peuvent être réglés par la voie ordinaire, par l'intermédiaire du Conseil des Gardiens.
9. Amnistie ou réduction de peine des condamnés, dans les limites des normes kamistes, et sur proposition du Chef de la Compagnie de l'Arbre Eternel.

Le Grand Sage peut déléguer certains de ses attributions et pouvoirs à une autre personne.

Cinquante-sixième Principe : Serment du Grand Sage

Le Grand Sage prête serment, lors d'une séance qui a lieu en présence du Chef de la Compagnie de l'Arbre Eternel et des membres du Conseil des Gardiens, et signe l'acte de serment :

Moi, en tant que Grand Sage, en présence du Livre des Révélations, et devant la nation zoraïe, je prête serment à Ma-Duk Tout-puissant d'être le gardien de la religion officielle et du régime de la Théocratie et de la Constitution ; d'user de toutes mes capacités et ma compétence pour m'acquitter des responsabilités que j'assume ; et de me vouer à servir le peuple et la grandeur du pays, l'expansion de la religion et de la morale, le soutien du droit et l'extension de la justice, de m'abstenir de tout despotisme, et de protéger la liberté, le respect des personnes et les droits que la Constitution reconnaît à la Nation. De n'épargner aucun effort dans la préservation des frontières et l'indépendance politique, économique et culturelle du pays ; et, en demandant aide au Kami Suprême et en suivant le Cho qui fut le premier à rencontrer Ma-Duk, qu'il jouisse éternellement de la félicité de Ma-Duk dans l'âge Kami, d'être le gardien du pouvoir que la Nation m'a confié, en tant qu'Espoir des Kamis, jusqu'à ce que Ma-Duk me rappelle à lui.

Cinquante-septième Principe : Responsabilité du Grand Sage

Le Grand Sage est responsable devant la Nation et les Cercles Consultatifs Kamiques dans les limites des pouvoirs et des attributions qu'il assume en vertu de la Constitution ou des lois.

Cinquante-huitième Principe : Signature des lois

Le Grand Sage est tenu de signer les textes adoptés par les Cercles Consultatifs Kamiques ou les résultats des référendums qui lui sont notifiés, après avoir suivi la procédure légale et de les remettre, pour exécution, à la disposition des autorités responsables.

Cinquante-neuvième Principe : Signature des traités

La signature des traités, conventions, accords et des contrats entre le gouvernement zoraï et les autres nations, ainsi que la signature des pactes relatifs aux unions internationales incombe, après ratification par les Cercles Consultatifs Kamiques, au Grand Sage.

Soixantième Principe : Représentants

Le Grand Sage peut, dans des cas spécifiques, en fonction des nécessités, désigner un représentant ou des représentants spéciaux munis de pouvoirs déterminés, avec l'approbation du Conseil des Sages. Dans ces cas, les décisions du ou des représentants mentionnés auront force de décisions di Grand Sage ou du Conseil des Sages.

Soixante-et-unième Principe : Nomination des ambassadeurs

Les Ambassadeurs sont nommés sur proposition du Sage en charge des Affaires Etrangères et approbation du Grand Sage. Le Grand Sage signe la lettre de créance des ambassadeurs et reçoit la lettre de créance des ambassadeurs des pays étrangers.

Soixante-deuxième Principe : Démission du Grand Sage

Le Grand Sage présente sa démission au Conseil des Gardiens, et tant que sa démission n'a pas été acceptée, il continue à assumer ses fonctions.

Soixante-troisième Principe : intérim

En cas de décès, de révocation, de démission, d'absence ou de maladie de plus de deux cycles du Grand Sage, ou dans des cas similaires, le Conseil des Sages prend en charge les pouvoirs et les responsabilités du Grand Sage et le Conseil des Gardiens est tenu de prendre les dispositions nécéssaires afin que le nouveau Grand Sage soit élu au plus vite. En cas d'incapacité du Conseil des Sages pour décès massifs en son sein ou d'autres causes qui empêcheraient l'accomplissement de ses tâches, le chef de la Compagnie de l'Arbre Eternel nomme une autre personne à sa place.

Soixante-quatrième Principe : période limitée d'intérim

Durant la période où les pouvoirs et les responsabilités du Grand Sage sont assumés par le Conseil des Sages ou par une autre personne qui est nommée en vertu du principe soixante-troisième, on ne peut interpeller le Conseil des Gardiens, on ne peut non plus procéder à la révision de la Constitution ou organiser un référendum.

Soixante-cinquième Principe : Élection des Sages

Le Conseil des Sages n'est pas limité en nombre. Tout homin peut proposer sa candidature à condition d'être soutenu par cent zoraïs, d'être de naissance et de citoyenneté zoraï, de jouir d'une réputation immaculée (rep. zoraï : 100), et de disposer des faveurs des Kamis (100 Kami). Un vote a alors lieu au niveau national pour faire de lui un sage à vie. En cas d'échec, il lui est impossible de se représenter avant que huit cycles ne se soient écoulés, afin qu'il puisse réfléchir à chacune des Révélation de Ma-Duk tandis que s'égrainent les cycles.

Soixante-sixième Principe : Attributions des Sages

Les Sages reçoivent leurs domaines d'attribution du Grand Sage (ils servent de ministres).

Soixante-septième Principe : Conseil des Sages

La présidence du Conseil des Sages incombe au Grand Sage qui contrôle l'activité des Sages. Il prend les dispositions nécessaires pour harmoniser les décisions prises par les Sages et le Conseil ; il définit, avec la collaboration des Sages, le programme et la ligne de conduite du gouvernement et applique la loi. En cas de divergence de vue ou d'interférence dans les attributions légales des instances gouvernementales, dans la mesure où l'interprétation ou la modification de la loi n'est pas nécessaire, les décisions du Conseil des Sages prises sur proposition du Grand Sage sont applicables. Le Grand Sage est responsable des actes du Conseil devant les Cercles Consultatifs Kamiques.

Soixante-huitième Principe : Responsabilité Gouvernementale

Chacun des Sages est responsable de ses attributions spécifiques devant le Grand Sage et les Cercles Consultatifs Kamiques. Dans les affaires qui sont approuvées en Conseil des Sages, il est également responsable des actes des autres Sages.

Soixante-neuvième Principe : Mise en oeuvre des lois, commissions

Outre les cas où le Conseil des Sages, ou un Sage, est chargé de l'élaboration des règlements d'application des lois, le Conseil des Sages a le droit de prendre des décrets et règlements pour l'accomplissement des tâches administratives, pour assurer l'application des lois et organiser les institutions administratives. Chacun des Sages a également le droit, dans les limites de ses attributions et des mesures adoptées en Conseil des Sages, de prendre des arrêtés et des circulaires, mais la teneur de ces textes ne doit pas être contraire à l'esprit des lois. Le Conseil des Sages peut confier l'approbation de certaines affaires dans le cadre de ses attributions à des commissions composées de plusieurs Sages. Les mesures adoptées par ces commissions en conformité des lois, sont applicables après confirmation par le Grand Sage. Les décrets et règlements du Conseil des Sages et les mesures adoptées par les commissions mentionnées dans ce principe, sont communiqués aux Cercles Consultatifs Kamiques lors de leur notification pour application afin que, s'ils les trouvent contraires aux lois, ils les renvoient pour révision, au Conseil des Sages, en exposant les motifs.

Soixante-dixième Principe : Absence d'immunité

L'examen des accusations portées à l'encontre du Grand Sage ou des Sages, pour les infractions de droit commun, porté à la connaissance des Cercles Consultatifs Kamiques, a lieu devant le Conseil des Gardiens.

Le Conseil des Gardiens

Soixante-et-onzième Principe : Attributions du Conseil des Gardiens

Le pouvoir judiciaire est un pouvoir indépendant des autres pouvoirs, qui est protecteur des droits individuels et collectifs et responsable de la mise en oeuvre de la justice, le garant de la pérénité de la Théocratie zoraïe, et assume les fonctions suivantes :

1. Examen et prononcé des jugements en cas de demandes en justice, d'usurpation et de plainte ; le règlement des litiges et des différends ; prise de décisions et de mesures nécessaires ;
2. Mise en valeur des droits publics et extension de la justice et des libertés légitimes ;
3. Contrôle de la bonne application des lois ;
4. Recherche des infractions et leur poursuite, en vue de l'application à l'encontre des coupables, de peines discrétionnaires et de peines déterminées en accord avec les Principes Kamiques ;
5. Mesures appropriées pour la prévention des infractions et la rééducation des délinquants ;
6. Contrôle des deux autres pouvoirs ;
7. Vérifient le bon déroulement des élections.

Soixante-douzième Principe : Elévation à la dignité de Gardien

Tout zoraï de naissance ayant accompli l'intégralité des rites kamique, ayant rejoint la Compagnie de l'Arbre Eternel, jouissant d'une réputation immaculée (rep. zoraï : 100, rep. Kami : 100, civ. zoraïe, culte kamique) aux yeux du Peuple et des Kamis, serviteurs de Ma-Duk le Tout-Puissant, est potentiellement élevable à la dignité de Gardien lorsque l'un d'eux vient à atteindre l'Age Kami. Cette charge, confiée par Ma-Duk lui-même à travers la bouche du représentant de la Compagnie de l'Arbre Eternel, est éternelle.

Soixante-treizième Principe : Indépendance du pouvoir judiciaire

On ne peut destituer, de manière provisoire ou définitive, un Gardien du poste qu'il occupe sans l'aval direct du chef de la Compagnie de l'Arbre Eternel et de l'Espoir des Kamis ou de son héritier, et sans établir la preuve de l'infraction ou du manquement qui est la cause de la destitution.

Soixante-quatorzième Principe : Caractère public du procès

Les procès ont lieu en publique et la présence du public est admise sauf si le le Conseil des Gardiens estime que son caractère public est contraire à la pudeur ou à l'ordre public, ou lorsque, dans les contentieux privés, les parties au litige demandent à ce que le procès ne soit pas public. Le décision du Conseil des Gardiens est rendue publique par un seul d'entre eux, au nom du Conseil entier.

Soixante-quinzième Principe : Fondement des décisions judiciaires

Le Conseil des Gardiens n'est pas tenu de s'expliquer du fait qu'il représente la justice kamique et que tout homin, le Grand Sage lui-même, doit se plier à la Voix de Ma-Duk. Il est néanmoins tenus d'expliquer et d'étayer leurs décisions en cas d'incompréhension, afin de permettre la progression du peuple tout entier vers l'Age Kamique vers lequel il se dirige.

Soixante-seizième Principe : Interdiction du déni de justice

Le Conseil des Gardiens est tenu de s'efforcer à trouver la décision relative à chaque litige dans les lois codifiées, et s'il ne la trouve pas, de rendre la décision de l'affaire en s'appuyant sur les sources valides des Révélations de Ma-Duk ou en demandant conseil au Kami-ko de la Lumière ; il ne peut, sous prétexte du silence, d'insuffisance, de manque de concision ou de contradiction des lois codifiées, refuser d'examiner le litige et de rendre le jugement.

Soixante-dix-septième Principe : Conformité des textes aux préceptes kamiques

Le Conseil des Gardiens est tenu de s'abstenir d'appliquer les décrets et règlements gouvernementaux qui sont contraires aux lois et aux règlements kamiques ou en dehors des limites des prérogatives du pouvoir exécutif ; toute personne peut demander l'annulation de ces réglementations à l'un des Gardiens.

Soixante-dix-huitième Principe : Contrôle de la Théocratie

Le Conseil des Gardiens peut détrôner le Grand Sage à l'unanimité, destituer un Sage avec une majorité de sept membres sur huit, ou congédier un membre des Cercles Consultatifs Kamiques à la majorité simple (5 membres sur 8).

Soixante-dix-neuvième Principe : Vérification des élections

Le Conseil des Gardiens est chargé du contrôle des élections des Sages, de l'élections du Grand Sage, de celles des Cercles Consultatifs Kamiques et du recours au suffrage universel et au référendum.

Quatre-vingtième Principe : Unanimité des Gardiens

Les divergences potentielles au sein du Conseil des Gardiens doivent rester inconnues. Tout manquement à cette rêgle est l'unique possibilité pour qu'un Gardien soit destitué.

Quatre-vingt-unième Principe : Serment des Gardiens

Tout zoraï élevé à la dignité de Gardien doit prêter le Serment du Conseil des Gardiens :

Je prête serment devant les Glorieuses Révélations, au Tout Puissant Ma-Duk, et m´appuyant sur mon honneur d'homin, je m´engage à être le gardien du domaine sacré de des Préceptes Kamiques et le protecteur des acquis de l'expension de la Parole du Kami Suprême, et des fondements de la Théocratie zoraïe ; de veiller, comme un dépositaire juste, sur le mandat éternel que la Compagnie de l'Arbre Eternel nous a confié, et d'observer, dans l'accomplissement des tâches de mon mandat, les règles de probité et de piété ; d'être constamment soucieux de l'indépendance et de la grandeur du pays, de la protection des droits de la Nation et de servir le peuple ; de défendre la Loi Constitutionnelle et d'avoir à l'esprit dans mes paroles, mes écrits et mes observations, l'indépendance du pays, la liberté du peuple et la sauvegarde de ses intérêts.

L'armée zoraï et la Guilde de Cho

Quatre-vingt-deuxième Principe : Rôles de l'armée

L'armée zoraïe est chargée de préserver l'indépendance du pays, l'intégrité territoriale et la forme théocrate et kamique du pays.

Quatre-vingt-troisième Principe : Armée kamiste

L'armée zoraïe doit être une armée kamiste, qui est une armée idéologique et populaire. Elle doit prendre à son service des personnes dignes, ayant foi dans les objectifs de la Propagation des Révélations de Ma-Duk et dévouées dans la voie de leur réalisation.

Quatre-vingt-quatrième Principe : Interdiction du recrutement d'étrangers

Aucun ressortissant étranger n'est admis au sein de l'armée et des forces de l'ordre du pays.

Quatre-vingt-cinquième Principe : Interdiction des bases militaires étrangères

L'installation de toute base militaire étrangère dans le pays, même de façon très temporaire ou à des fins pacifiques, est interdite.

Quatre-vingt-sixième Principe : Rôles en temps de paix

Le Conseil des Sages doit, en temps de paix, utiliser le personnel de l'armée pour des travaux de secours, d'enseignement, de propagation des valeurs kamiques, de reconstruction, en observant scrupuleusement les principes de la justice kamique, et dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à la disponibilité au combat.

Quatre-vingt-septième Principe : Guilde de Cho

La Guilde de Cho qui a été constituée par Hoï-Cho, est maintenue dans la poursuite de son rôle pour la sauvegarde de la propagation des Enseignements de l'Espoir des Kamis, la protection du Grand Sage et du Livre des Révélations. La limite des fonctions et l'étendue de la responsabilité de cette guilde sont déterminés par le Grand Sage à tout moment, en relation avec les fonctions et l'étendue de la responsabilité des forces armées, en insistant sur la coopération et l'harmonisation fraternelle entre elles.

Quatre-vingt-huitième Principe : Instruction des citoyens

Le Conseil des Sages est tenu de pourvoir tous les citoyens de possibilités d'instruction militaire par l'intermédiaire d'entraîneurs, de manière à ce que tous les individus soient constamment en mesure de défendre le pays et la Théocratie zoraïe par les armes si cela s'avère nécessaire.

Politique étrangère

Principe : de la politique étrangère

La politique étrangère de la Théocratie zoraïe est fondée sur le refus de toute volonté de domination et de soumission, de la défense de l'indépendance à tous points de vue et de l'intégrité territoriale du pays, de la défense des droits de tous les kamistes et du non-alignement face aux puissances dominatrices et des relations pacifiques réciproques avec les nations non belliqueuses.

Principe : Interdiction de contrôle étranger

Est interdit tout type de contrat qui serait la cause d'une domination étrangère sur les ressources naturelles d'Atys, sur la culture, l'armée, la religion ou d'autres valeurs du pays.

Principe : Indépendance

La Théocratie zoraïe a pour idéal le bonheur de l'homin au sein de la communauté, et reconnaît le droit de tous les peuples d'Atys à l'indépendance, la liberté et le règne du droit et de la justice. En conséquence, s'abstenant totalement de toute ingérence dans les affaires internes des autres nations, elle soutient le combat pour le droit des opprimés face aux oppresseurs partout sur l'Ecorce.

Principe : Droit d'asile

Le gouvernement de la Théocratie zoraïe peut accorder l'asile politique à ceux qui le demandent sauf s'ils sont considérés comme des traîtres ou des criminels.

Modification de la Constitution

Principe : dernier principe

En cas de nécessité, la révision de la Constitution de la Théocratie zoraïe est effectuée de la manière suivante : Après consultation du Cercles Consultatifs Kamiques, le Grand Sage soumet par écrit toute proposition d'amendements à la Constitution, au Conseil des Gardiens. Les mesures adoptées par le Conseil, après approbation et signature du Grand Sage, doivent être adoptées par voie de recours au suffrage universel par la majorité absolue des participants au référendum. Le contenu des principes relatifs au caractère kamiste du régime, l'établissement de toutes les lois et règlements sur la base des principes kamiques, des Révélations de Ma-Duk et des objectifs de la Théocratie zoraïe, la souveraineté du Commandement de Ma-Duk et le gouvernement du peuple vers l'âge kamique, ainsi que la gestion des affaires du pays en s'appuyant sur le suffrage universel, la religion et la confession officielle de la Théocratie zoraïe, sont immuables.