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| Révisé le | 2015-03-14 | |||
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| Page(s) modifiée(s) | Accord de Libre-échange | |||
Dans le mois de Mystia du second cycle de l’année de Jena 2516, une réunion fut organisée pour lancer un Accord de Libre Echange (ALE).
L’objectif de cet ALE était de permettre, en supprimant les barrières raciales et territoriales à travers les Nouvelles Terres, de créer une synergie à travers l’Hominité pour permettre aux quatre civilisations de continuer à croître. L’ALE prouva alors qu’il était une base solide pour la prospérité future, tout comme pour le rapprochement interracial.
L’accord autorise les marchands et les artisans de chaque Nation à travailler sans contraintes à l’échelle internationale, indépendamment de toute considération religieuse ou nationaliste.
L’ALE fut signé à Hoi-Cho et marqua un tournant dans l’histoire Zoraï, car il allait à l’encontre des préceptes protectionnistes historiques de ce peuple. L’ALE entra en application le 1er Winderly du 3ème cycle de 2516.
Preambule
La Commission de Libre Échange, constituée de représentants des quatre races constituant l’hominité,
Désireuse de promouvoir les échanges internationaux et les relations interraciales,
Reconnaissant la nécessité de liens d’amitié forts entre les nations homines,
Croyant en la nécessité d’un marché compétitif pour amener améliorations, croissance et innovation,
Croyant que la juste compétition commerciale améliore la qualité de vie,
Désireuse d’accroitre le développement de l’Hominité face à l’adversité de la nature,
Reconnaissant la nécessité d’établir un réseau sûr de routes à travers les continents,
Reconnaissant la nécessité d’établir un système de prix standardisé pour permettre aux Homins de comparer les objets,
Considérant le besoin d’échange des techniques pour accroitre les chance de succès de l’Hominité,
Est arrivée à un accord sur les points suivants :
Article 1 : Établissement de la zone de libre échange
Les parties affirment leur droit égal à la vente et à l’achat à travers les nouveaux territoires du Désert, des Lacs, de la Forêt et de la Jungle.
Les marchands doivent respecter les lois des pays où ils se trouvent.
Les parties doivent s’assurer que les mesures nécessaires soient prises pour assurer le maintien de la sécurité des routes commerciales, afin d’assurer des trajets sûrs.
Article 2 : Fixer les taux
2.1 Un lieu unique devra être établi sur chaque continent où les Homins pourront proposer leurs artisanats et leurs marchandises.
2.2 Un prix minimum devra être établi pour chaque objet placé dans ce lieu.
2.3 Un prix de vente au détail devra être fixé dans chaque lot pour assurer un système de commerce équitable.
Articles 3 : Des origines des produits
3.1 Aucun membre ne devra tolérer la vente de produits au détriment d’un autre état ou lieu.
3.2 Les produits issus de la Goo sont strictement interdits et chaque état doit s’assurer que tout les efforts sont faits pour dissuader leur vente et leur transport.
3.3 Tout les produits manufacturés devront porter le nom ou signe de son état d’origine.
Article 4 : Douanes
4.1 Aucun des membres signataires de l’ALE ne doit augmenter ses tarifs seul ou mettre en place des droits de douane sur les produits entrant et sortant de son territoire.
4.2 Aucun membre signataire de l’ALE ne doit accorder d’exclusivité commerciale à un autre état membre ni préjudicier aux droits d’un autre membre.
4.3 Chaque état membre devra éliminer les barrières et péages pour faciliter les transports internationaux d’Homins et de biens.
Article 5 : La commission
La Commission de Libre Échange est mise en place pour surveiller la bonne exécution de l’ALE. Cette Commission est dirigée par deux membres de chaque race issus des guildes suivantes : Prêteurs (Zoraïs), Colporteurs (Trykers), Marchands Libres (Matis), Pisteurs Ardents (Fyros)
La présidence tournera chaque cycle atysien, le premier jour de Winderly, la première présidence étant tenue par les Zoraïs.
La commission devra :
5.1 : Superviser et implanter cet accord.
5.2 : Surveiller son élaboration future.
5.3 : Chercher à régler les disputes et requêtes individuelles, et faciliter les relations commerciales.
5.4 : Se réunir au moins une fois par an et maintenir une correspondance au minimum mensuelle et préserver les bonnes relations inter-raciales.
5.5 : Imposer des amendes aux Homins allant à l’encontre de l’ALE.